Introduction

Introduction

Sexe et droit

L’adolescence suscite beaucoup de questionnements : les premiers coups de cœur, les premiers émois, le sentiment amoureux, le premier baiser, la première fois, intimité, familiarité et tant d’autres choses encore… Tout ce qui arrive et peut arriver, toutes ces choses constituent des expériences riches, belles et importantes pour tous les individus. Peu importe que tu sois hétéro, homo, lesbienne, gay, bi, trans*, transgenre, intersexe, queer, en questionnement ou autre...: durant cette période de ta vie, toi et tes parents, vous ne pouvez pas ignorer certains aspects juridi- ques. C’est une phase de la vie vraiment passionnante et excitante, mais du point de vue du droit allemand, c’est aussi une véritable jungle législative, regor- geant de paragraphes. Grâce à cette brochure, tu vas pouvoir apprendre ce qui est interdit et ce qui est autorisé.

Mais souviens-toi que les droits et les règles que nous te présentons ici sont valables uniquement en Allemagne ! Quand tu pars en vacances, n’oublie pas que le pays où tu vas peut avoir des législations totalement différentes.

Selon l’article 1 de la Loi fondamentale :

« La dignité de l'homme est inviolable », cette valeur fondamentale et universelle, bien sûr, s'applique aussi à la sexualité. 

L'article 2 de la Loi fondamentale stipule ce qui suit :

« Chacun a droit au libre épanouissement de sa personnalité… » : cela inclut donc aussi, naturellement, la sexualité propre à chaque individu.

Ainsi, toute personne a le droit d’être comme il/elle le souhaite. On peut vivre sa propre sexualité comme on en a envie, dans la mesure où l’on ne porte préjudice à personne, où l’on ne dépasse pas certaines limites fixées par la loi, et si les deux partenaires sont d’accord.

Or, chez les mineur·e·s, selon le paragraphe 1 de la Loi allemande sur la protec- tion de la jeunesse (JuSchG),

  • les personnes de moins de 14 ans sont des enfants et

  • les personnes ayant plus de 14 ans, mais moins de 18 ans, sont des jeunes.

Ainsi, la loi prévoit des règles différentes en fonction de l’âge.

En Allemagne, l’âge de la majorité sexuelle est fixé à 14 ans pour les personnes mineures. Par conséquent, à partir de cet âge-là, les jeunes peuvent vivre libre- ment et en toute autonomie leur sexualité.

Attention, attention !

Dans certaines circonstances (par ex. le manque de maturité), il peut exister des dispositions légales modulées qui prévoient d’interdire les relations sexuelles.

Mais que signifie exactement « autonomie sexuelle » ?

C’est là que la jungle législative commence.

Dans les articles 173-184 du droit pénal allemand (StGB), le législateur alle- mand essaie de protéger tous les individus, et en particulier les enfants et les jeunes, contre les abus. Ces paragraphes, destinés à te protéger, parlent tou- jours d’« actes sexuels ». Outre le rapport sexuel, cette notion inclut également les câlins intensifs, le pelotage, le sexe oral, la pénétration anale, la pénétration avec les doigts ou d’autres choses.